 | Antoine-François marquis de Bertrand de Moleville - 1803 - Broj stranica: 386
...chaque membre influant des clubs avoit l'ame d'un Robespierre ! Le, décret qui intervint anéantit toute assemblée connue sous le nom de club ou de société populaire; il statua que les portes en seroient fermées, à l'instant même de sa publication, et on ordonna... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1821 - Broj stranica: 436
...» Le projet présenté par Mailhe est sur le champ' mis aux voix et décrété en ces termes : « Toute assemblée connue sous le nom de club ou de...assemblées tiennent leurs séances seront fermées sur le champ, et les clefs en seront déposées , ainsi que les registres et papiers , dans les secrétariats... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - 1827 - Broj stranica: 490
...du corps législatif (V. 23 septembre). Toute assemblée connue sous le nom de club ou de »3 août. société populaire est dissoute ; en conséquence...leurs séances seront fermées sur-le-champ , et les clefs en seront déposées , ainsi que les registres et papiers , dans les secrétariats des maisons... | |
 | abbé Guillaume Honoré Rocques de Montgaillard - 1827 - Broj stranica: 488
...corps législatif ( V. 23 septembre). , t * Toute assemblée connue sous le nom de club ou de z3 août. société populaire est dissoute -, en conséquence,...leurs séances seront fermées sur-le-champ, et les clefs en seront déposées , ainsi que les registres et papiers , dans les secrétariats des maisons... | |
 | France - 1835 - Broj stranica: 464
...rapport des comités de salut public , de ßurete générale et de législation , décrète : Art. i". Toute assemblée connue sous le nom de club ou de société populaire, est dissoute; inconsequence, les salles ouïesdites assemblées tiennent leurs séances seront fermées sur-le-champ,... | |
 | Blordier-Langlois - 1837 - Broj stranica: 866
...populaires furent abolies : voici le texte de cette loi : « Toute assemblée connue sous le nom de club ou société populaire est dissoute ; en conséquence...leurs séances seront fermées sur-lechamp , et les clefs seront déposées ainsi que les registres et papiers dans le secrétariat des maisons communes.... | |
 | Victor Antoine Hennequin - 1851 - Broj stranica: 242
...tribune». » Si la Convention, en l'an III, ferma la salle dus Jacobins pour interdire bientôt après *« toute assemblée connue « sous le nom de club ou de société populaire, » ce fut après le 9 thermidor qui préparait l'Empire, la Restauration et terminait le premier élan... | |
 | Amable Guillaume P. baron Brugière de Barante - 1853 - Broj stranica: 480
...libérale. Le projet de décret fut adopté sans discussion, il était conçu en ces termes : — « Toute assemblée connue sous le nom de club ou de...leurs séances, seront fermées sur-le-champ, et les clefs en seront déposées ainsi que les registres et papiers au secrétariat de la maison commune.... | |
 | 1867 - Broj stranica: 788
...1795, la Convention nationale elle-même est obligée de dissoudre ainsi les assemblées populaires. « Toute assemblée connue sous le nom de club ou de société populaire est dissoute » En 1798, le Directoire exécutif se plaint encore « que la plupart des sociétés semblent former des... | |
 | Jules Sauzay - 1870 - Broj stranica: 732
...sans effet. Le 23 août, la Convention prononça en ces termes la condamnation absolue des clubs : « Toute assemblée connue sous le nom de club ou de Société populaire est dissoute. Les salles seront fermées sur-le-champ, et les registres et papiers seront déposés au secrétariat... | |
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Toute assemblée connue sous le nom de club ou de société populaire est dissoute ; en conséquence les salles où lesdites assemblées tiennent leurs séances seront fermées sur-le-champ, et les clefs en seront déposées, ainsi que les registres et... 
