Annuaire historique universel, ou, Histoire politiqueA. Thoisnier-Desplaces, 1847 Avec un Appendice contenant les actes publics, traités, notes diplomatiques, tableaux statistiques, financiers, administratifs et judiciaires, documents historiques officiels et non officiels, et un article Variétés renfermant des chroniques des événements les plus remarquables, des travaux publics, des lettres, des sciences et des arts, et des notices bibliographiques et nécrologiques. |
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... POLOGNE . - - Explosion générale . Insurrection de Gallicie , de Posen , de Cracovie . 348,359,393 99 13 avril . - AUTRICHE . Suppression des corvées . 407 90 16 avril . FRANCE . - Tentative régicide de Lecomte . 277 30 avril . Russie ...
... POLOGNE . - - Explosion générale . Insurrection de Gallicie , de Posen , de Cracovie . 348,359,393 99 13 avril . - AUTRICHE . Suppression des corvées . 407 90 16 avril . FRANCE . - Tentative régicide de Lecomte . 277 30 avril . Russie ...
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... POLOGNE . Explosion générale . Insurrection de Gallicie , de Posen , de Cracovie . FRANCE . - Tentative régicide de Lecomte . Traité de commerce conclu avec la GRAND - DUCHÉ DE BADE . – Ouverture de la ses- 348,359,393 407 38 99 90 277 ...
... POLOGNE . Explosion générale . Insurrection de Gallicie , de Posen , de Cracovie . FRANCE . - Tentative régicide de Lecomte . Traité de commerce conclu avec la GRAND - DUCHÉ DE BADE . – Ouverture de la ses- 348,359,393 407 38 99 90 277 ...
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... POLOGNE . - Incorporation de Cracovie à l'Au- 8 décembre . ÉTATS - UNIS D'AMÉRIQUE , 402 103,111 1 Ouverture de la deuxième session du 29o congrès . 539 298 HISTORIQUE UNIVERSEL POUR 1846 . PREMIÈRE PARTIE . HISTOIRE DE Hist . App .
... POLOGNE . - Incorporation de Cracovie à l'Au- 8 décembre . ÉTATS - UNIS D'AMÉRIQUE , 402 103,111 1 Ouverture de la deuxième session du 29o congrès . 539 298 HISTORIQUE UNIVERSEL POUR 1846 . PREMIÈRE PARTIE . HISTOIRE DE Hist . App .
Stranica 127
... Pologne . >> Après quelques observations faites par MM . Lherbette et Va- vin , le paragraphe de la commission fut adopté avec la sub- stitution du nom de la Pologne aux mots d'un peuple géné- reux . M. de Lamartine voyait une lacune ...
... Pologne . >> Après quelques observations faites par MM . Lherbette et Va- vin , le paragraphe de la commission fut adopté avec la sub- stitution du nom de la Pologne aux mots d'un peuple géné- reux . M. de Lamartine voyait une lacune ...
Stranica 131
... Pologne , dont on vous étalait tout à l'heure le martyre , offrit éternellement devant l'Europe les convulsions de sa longue agonie ; que s'il fallait que l'Espagne , dont on ne voudrait conserver que le nom , échappant de plus en plus ...
... Pologne , dont on vous étalait tout à l'heure le martyre , offrit éternellement devant l'Europe les convulsions de sa longue agonie ; que s'il fallait que l'Espagne , dont on ne voudrait conserver que le nom , échappant de plus en plus ...
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Stranica 388 - Les cours de Russie, d'Autriche et de Prusse, s'engagent à respecter et à faire respecter en tout temps la neutralité de la ville libre de Cracovie et de son territoire ; aucune force armée ne pourra jamais y être introduite sous quelque prétexte que ce soit.
Stranica 64 - Ne seront pas considérés, en cas de relâche forcée, comme opération de commerce, le débarquement et le rechargement des marchandises pour la réparation du navire, le transbordement sur un autre navire en cas d'innavigabilité du premier, les dépenses nécessaires au ravitaillement des équipages et la vente des marchandises avariées, lorsque l'administration des douanes en aura donné l'autorisation.
Stranica 139 - Unis de la cour de cassation, de la cour des comptes, du conseil de l'Université, de la cour royale, du corps municipal et du tribunal de première instance.
Stranica 119 - Cracovie, telles qu'elles se trouvent énoncées dans les articles 7, 15, 16 et 17 du traité additionnel relatif à Cracovie, annexé au présent traité général, auront la même force et valeur, que si elles étaient textuellement insérées dans cet acte.
Stranica 143 - La nationalité des bâtiments sera admise, de part et d'autre, d'après les lois et règlements particuliers à chaque pays , au moyen des titres et patentes délivrés par les autorités compétentes aux capitaines, patrons et bateliers.
Stranica 62 - En tout ce qui concerne les droits de douane et de navigation , les deux hautes parties contractantes se promettent réciproquement de n'accorder aucune faveur...
Stranica 17 - Partie qui viendraient y relâcher par suite de quelque accident ou par force majeure, pourvu toutefois que le navire ne se livre à aucune opération de commerce, et qu'il ne prolonge pas son séjour dans le port au delà du temps nécessaire.
Stranica 17 - ... voudraient exercer le commerce, ils seront tenus de se soumettre aux mêmes lois et usages auxquels sont soumis, dans le même lieu, par rapport à leurs transactions commerciales, les particuliers de leur nation et les sujets des Etats les plus favorisés.
Stranica 388 - En revanche, il est entendu et expressément stipulé qu'il ne pourra être accordé dans la ville libre et sur le territoire de Cracovie aucun asile ou protection à des transfuges, déserteurs ou gens poursuivis par la loi, appartenant aux pays de l'une ou de l'autre des...
Stranica 7 - Le ministre des finances est autorisé à créer, pour le service de la trésorerie et les négociations avec la banque de France , des bons royaux portant intérêt et payables à échéance fixe.