 | 1812 - Broj stranica: 400
...Traité des privilèges et hypothèques, avec le rapprochement Acs lois , des décrets impériaux , des avis du conseil d'état et des arrêts de la cour de cassation rendus sur cette matière depuis la publication du Code . par M. le baron Fahre de Lan'rlade , conseiller... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1829 - Broj stranica: 570
...— Traité des privilèges et hypothèques, avec le rapprochement des lois, décrets iuipériaux, des avis du Conseil d'état, et des arrêts de la Cour de cassation , rendus sur cette matière, depuis la publication da Code Kapoléon , jusqu'au mois de mai 1812. Paris,... | |
 | 1887 - Broj stranica: 482
...Paris, Chevalier-Marescq. In-8, vii-136 p. 3 fr. 50. [3215 LECLEHC DE FOUROLLES (J.) et COUPOIS (T.). Le code de justice militaire pour l'armée de terre...des décisions et instructions ministérielles, des avis du conseil d'État et des arrêts de la Cour de cassation. TI Fase. I. Châlonssur-Marne, Martin... | |
 | 1887 - Broj stranica: 524
...Paris, Chevalier-Marescq. ln-8, vii-136 p. 3 fr. 50. [3215 LECI.ERC DE FOUROLLES (J.) et COCPOIS (T.). Le code de justice militaire pour l'armée de terre...doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions el instructions ministérielles, des avis du conseil d'État et des arrêts de la Cour de cassation.... | |
 | Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne - 1887 - Broj stranica: 768
...des Sciences, Agriculture et Arts de la BasseAlsace. Bulletin, etc. Juin 188". II. Envois divers. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...interprété par la doctrine et la jurisprudence, etc., par Jules Leelerc de Fourolles, juge suppléant à Chùlons-sur-Morne, et Th. Coupois, officier... | |
 | Société des Sciences Historiques et Naturelles de l'Yonne, Auxerre - 1887 - Broj stranica: 766
...des Sciences, Agriculture et Arts de la BasseAlsace. Bulletin, etc. Juin 1887. II. Envois divers. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...interprété par la doctrine et la jurisprudence, etc., par Jules Leclerc de Fourolles, juge suppléant à Châlons-sur-Marne, et Th. Coupois, officier... | |
 | 1888 - Broj stranica: 490
...l'ouvrage. Paris, Marchai et Billard, lu-8, vm-751 et ?64 p. 12 fr. [4285 LECLERC (}.) et Соски (Т.). Le Code de .justice militaire pour l'armée de terre,...instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du Conseil d'État et des arrêts de la Cour de cassation. Éd. mise au courant... | |
 | Société de législation comparée. Bibliotheque - 1899 - Broj stranica: 652
...et des vieux soldats, par L.-J. Allurd. — 1(> pages in-8"; Parlhenay, Emile Seguy, 1882. 92. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...instructions ministérielles, des décisions des conseils de révision, des avis du Conseil d'Etat et des arrêts de la Cour de cassation, par Jules Lcelerc «l«?... | |
 | New York Public Library - 1899 - Broj stranica: 544
...historiques et administratives (16881898). Paris, 1898. 8°. Ledere de Fourolles (J.) and Coupole (T.) Le code de justice militaire pour l'armée de terre...interprété par la doctrine et la jurisprudence. Chalotts-sur-Afarne, 1899. 3. éd. 4°. McCabe(J.) Can we disarm ? ByJ. McCabe written in collaboration... | |
 | Henri Le Soudier - 1900 - Broj stranica: 728
...et COUPOIS (Th.), affinier d'administration, greffier du conseil de guerre de Chalons-sur-Marne. — Le Code de justice militaire pour l'armée de terre,...conseil d'État et des arrêts de la Cour de cassation, contenant : Le texte du code de justice militaire avec le commentaire sous chaque article et le modèle... | |
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Le Code de justice militaire pour l'armée de terre, interprété par la doctrine et la jurisprudence, annoté des décisions et instructions ministérielles, des décisions des conseils de... 
