 | 1818 - Broj stranica: 948
...noms des auteurs vovex n° 38^3 de 1817. 6g5. ANNALES maritimes et coloniales, ou Recueil de faits, et ordonnances royales , réglemens et décisions...marine et les colonies , sous les rapports militaires t administratifs , judiciaires , nautiques , consulaires el commerciaux ; publiées avec l'approbation... | |
 | 1829 - Broj stranica: 1512
...ministérielles; la seconde contient les mémoires, observations et notices particulières, et généralement tout ce qui peut intéresser la marine et les colonies...judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux. M. Bajot prend, pour lui et ses successeurs , l'engagement de ne publier dans son recueil que des articles... | |
 | 1816 - Broj stranica: 396
...décisions ministérielles , mémoires, observations et notices particulières , ft généralement tout ce qui peut intéresser la marine et les colonies sous les rapports judiciaires , administratifs-, consulaires et commerciaux , publiées avec l'autorisation de SE Je... | |
 | 1819 - Broj stranica: 806
...trois Ь — о A Paris , chez Panckourke. 162. ANNALES maritimes et colonia/es, ou Becueil de lois , ordonnances royales, réglemens et décisions ministérielles...peut intéresser la marine et les colonies sous les rapEorts militaires , administratifs , judiciaires, nautiques, consulires et commerciaux ; publiés... | |
 | 1820 - Broj stranica: 624
...libraire , rue des Ma thurins , n° 17. 5o. — -Annales maritimes et coloniales, ou Recueil des lois «t ordonnances royales , réglemens et décisions ministérielles,...administratifs, judiciaires, nautiques, consulaires etcommerciaux. Publiées avec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies... | |
 | 1820 - Broj stranica: 656
...des lois et ordonnances royales , réglemens et décisions ministérielles, Mémoires, ohscrtations et notices particulières, et généralement de tout...judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux. Publiées avec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies, et sous les... | |
 | 1822 - Broj stranica: 400
...; recueil de lois et ordonnance» royales, règlcmcns et décisions ministérielles, instructions, observations et notices particulières, et généralement...judiciaires, nautiques , consulaires et commerciaux, publiés avec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies , et sous les... | |
 | 1822 - Broj stranica: 396
...coloniales ; recueil de lois et ordonnances royales, règlemens et décisions ministérielles, instructions, observations et notices particulières, et généralement...judiciaires, nautiques , consulaires et commerciaux f publiés arec l'approbation de son Excellence le ministre de la marine et des colonies, et sous les... | |
 | 1823 - Broj stranica: 1026
...ordonnances royales , règlemens et décisions ministérielles , mémoires, obierTuions et laolices particulières , et généralement de tout ce qui...intéresser la marine et les colonies sous les rapports militaire» , administratifs, judiciaires, nautiques, consulaires et commerciaux; publie* atïc l'approbation... | |
 | 1825 - Broj stranica: 1002
...particulières , et généralement de tout ce qui peut intéresser la marine et les colonies , sons les rapports militaires, administratifs, judiciaires,...consulaires et commerciaux , publié avec l'approbation de SE le ministre de la marine et des colonies, et sous les auspices de SAR l'amiral de France. Paris,... | |
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Recueil de lois et ordonnances royales, réglemens et décisions ministérielles, mémoires, observations et notices particulières, et généralement de tout ce qui peut intéresser la marine et les colonies, sous les rapports militaires, administratif,... 
