Annales de l'Académie de MâconL'Académie, 1909 |
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60 sols 7 sols Abel Jeandet amende Annales de l'Acad Arcelin archives bailli Balleure Battanchon Benoist Bibliotheca Dumbensis Bour Bourgogne Branges Bresse Canat Ceyzériat Chabassière Chalon Chalon-sur-Saône chapelle charte château Chatillon chiers Circaud Cluny conseiller coupable Coups avec sang crimes Cuiseaux délit délits deniers Descombes dicte confrérie Dieu Digoine Dijon dimanche Djoloff documents Dr Biot Duréault église fables franchises François Garnier Gautheron homme j'ai Jean Jeanton Joseph Vacle jour juillet l'abbé Sigorgne l'Académie de Mâcon l'amende l'église Lagnieu Lamartine lettre livres loi Gombette Louga Louhans Lucy Lyon Mâcon maison Mascon membre associé membre titulaire ment Miribel mort notaire novembre païs passé peine pénal Pénitents Pierre Podor Pommier Poncin premier présente président puni Saint Saint-Germain d'Ambérieu Saint-Louis Saint-Sacrement Salavre Saône-et-Loire sciences séance Secrétaire perpétuel seigneur Sénégal sera seulement Société Sologny tion Tournus Tres chiers trypanosomes Tussaud village Virey xive siècle XVIIIe siècle
Popularni odlomci
Stranica 332 - Il n'ya point encore de liberté si la puissance de juger n'est pas séparée de la puissance législative et de l'exécutrice. Si elle était jointe à la puissance législative, le pouvoir sur la vie et la liberté des citoyens serait arbitraire : car le juge serait législateur. Si elle était jointe à la puissance exécutrice, le juge pourrait avoir la force d'un oppresseur. Tout serait perdu si le même homme, ou le même corps des principaux, ou des nobles ou du peuple, exerçaient ces trois...
Stranica 332 - Lorsque dans la même personne ou dans le même corps de magistrature la puissance législative est réunie à la puissance exécutrice, il n'ya point de liberté, parce qu'on peut craindre que le même monarque ou le même sénat ne fasse des lois tyranniques pour les exécuter tyranniquement.
Stranica 331 - Pour former un gouvernement modéré, il faut combiner les puissances, les régler, les tempérer, les faire agir ; donner, pour ainsi dire, un lest à l'une pour la mettre en état de résister à une autre ; c'est un chefd'œuvre de législation que le hasard fait rarement, et que rarement on laisse faire à la prudence.
Stranica 622 - Cour (21 janvier 1871), — directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice (11 février 1879), — conseiller d'Etat en service extraordinaire, — conseiller à la Cour de cassation (21 février 1880).
Stranica 48 - Guillaume Jutet, Estienne Guerrier, et Pierre Dupré, consulz de la ville de Lyon, a Jaquemet de Saint-Bartholomé ||, receveur de la ville, || salut. Nous vous mandons que, des deniers de vostre recepte, vous baillez et || delivreis a Johan de Nevre, nostre concitoien, || trante huit livres, quinze soubz et dix deniers || tournois qu'il se dit avoir baillié et...
Stranica 72 - Bulletin du Comité des travaux historiques et scientifiques au Ministère de l'Instruction publique (Section historique et philologique).
Stranica 651 - Société de statistique des sciences naturelles et des arts industriels du département de l'Isère, à Grenoble 1838 — 185 . JURA.
Stranica 473 - ... massifs et noircis par la pluie et éraillés par le soleil, sont reliés depuis plus d'un siècle par de grosses clefs de fer. Une porte haute et large, précédée d'un perron de deux marches, donne entrée dans un long vestibule, au fond duquel un lourd escalier en pierre brille au soleil par une fenêtre colossale...
Stranica 51 - Lion, ahonnorable homme Guillaume de Blet, || tresorier de la dite ville et receveur general des deniers communs d'icelle, salut. || Nous vous mandons et commandons par ces presentes que, de et sur les deniers || de vostre dicte recepte, vous baillez et delivrez a...
Stranica 364 - Délivré par nous, greffier en chef du tribunal de première instance du département de la Seine, comme dépositaire des registres, secondes minutes.