Études sur l'histoire des institutions primitivesChauvin, 1882 - Broj stranica: 494 |
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Stranica 24 - IV; recueil des bulles de ce pape, publiées ou analysées d'après les manuscrits originaux des archives du Vatican.
Stranica 8 - Ouvrage couronné par l'Institut de France (Académie des sciences morales et politiques).
Stranica 21 - Liber diurnus, ou recueil des formules usitées par la chancellerie pontificale du ve au xie siècle, publié d'après le manuscrit des archives du Vatican avec les notes et dissertations du P. Garnier et le commentaire inédit de Baluze. In-8 , ccxxxii-437 p.
Stranica 5 - Nouveau traité de droit international privé au double point de vue de la théorie et de la pratique. 8°. (454 p.) Genève, 1876. 8 Fr. — Etude sur les conflits de législation, matière de droit pénal. (Extrait de la Revue de droit.) 8".
Stranica 21 - Recueil général des formules usitées dans l'empire des Francs, du ve au xe siècle.
Stranica 8 - La Table de Cles; inscription de l'an 46 après J.-C. concernant le droit de cité romaine des Anauni, des Tulliasses et des Sinduni. In-8, 50 p.
Stranica 17 - Règles sur la profession d'avocat, suivies : 1» des usages, lois et règlements ; 2° des présidents du conseil de l'ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris; avec commentaires et observations.
Stranica 22 - Les dispositions de la loi fédérale du 1er juillet 1875, sur la responsabilité des entreprises de chemins de fer et de bateaux à vapeur, demeurent en vigueur. Il n'est ni dérogé ni préjugé aux lois fédérales spéciales sur la responsabilité résultant du travail dans les fabriques.
Stranica 15 - La nouvelle organisation pénale de la Russie, considérée en elle-même et dans ses rapports avec les codes pénaux de France et d'Allemagne.