 | Denis Lottin - 1838 - Broj stranica: 966
...nommé président du tribunal, a, en élevant la main, prêté le serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la nation, à la loi et au roi, «t de remplir avec exactitude et impartialité les fonctions de son office. Les quatorze... | |
 | Dominique Marie Joseph Henry - 1855 - Broj stranica: 488
...se leva, se découvrit et jura , en présence de tous les citoyens actifs, de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation , à la Loi et au Roi et de bien remplir ses fonctions. » (Procès-verbal de la séance ). — Ce même serment... | |
 | 1874 - Broj stranica: 460
...municipalité de Beaufort, et le 7 février suivant le prieur prêtait serment de maintenir de tout son pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir ses fonctions (3). (1) Archives municipales de Beau/art, série BB... | |
 | Académie de Stanislas (Nancy, France) - 1875 - Broj stranica: 1076
...Carrara, par M. Lncicu Adam. Nancy, 1872. 14 décembre 1789) : «Je jure de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Koi, et de bien remplir mes fonctions. » Le corps municipal et tous les citoyens groupés... | |
 | 1876 - Broj stranica: 484
...Massa-Carrara, par M. Lucien Adam. Nancy, 1872. 14 décembre 1789) : «Je jure de maintenir, de tout mon pouvoir, la Constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, et de bien remplir mes fonctions. » Le corps municipal et tous les citoyens groupés... | |
 | Société archéologique, scientifique et littéraire du Vendômois - 1877 - Broj stranica: 380
...difficile, dangereuse. Le jour même, en effet, il prêtait le sonnent « de maintenir de tout son pouvoir la Constitution du Royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi ot au Roi », serment inoffensif, à la vérité, mais qui (K-vait conduire plus tard à un autre... | |
 | Philibert Le Duc - 1879 - Broj stranica: 414
...des armées, de maintenir de tout notre pouvoir la Constitution du royaume, d'être fidèles à la Nation, à la Loi et au Roi, d'exécuter et de faire exécuter les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés ou acceptés par le Roi. Nous jurons de respecter et faire respecter... | |
 | Albert Metzger, Joseph Fréeric L. Vaesen - 1882 - Broj stranica: 244
...l'assemblée, chacun individuellement, entre les mains du président, le serment de maintenir de tout leur pouvoir la constitution du royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi ; de choisir en leur âme et conscience les plus dignes de la'confiance publique, et... | |
 | Société Historique et Archéologique du Gâtinais, Fontainebleau - 1886 - Broj stranica: 368
...canton. Le président et le secrétaire ont prêté le serment suivant : Je jure de maintenir de tout mon pouvoir la Constitution du royaume, d:être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi, de choisir en mon âme et conscience les plus dignes de la confiance publique, et de... | |
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... de maintenir de tout son pouvoir la constitution du Royaume, d'être fidèle à la Nation, à la Loi et au Roi... 
