| France - 1918 - Broj stranica: 1708
...maritimes; Va le décret du 18 mars iÇ)i3 sur les attributions des autorités relevant des départements de la guerre et de la marine, en ce qui concerne la défense des côtes ; Vu les décrets du 21 septembre 1917 et du 18 janvier 1918, relatifs à la défense... | |
| France - 1912 - Broj stranica: 748
...Attributions du commandant du front de mer port cheflieu. — 4. En vue de remplir le rôle dévolu à la marine en ce qui concerne la surveillance et la défense des côte?, des officiers de marine sont désignés dès le temps de paix pour esercer en temps de guerre... | |
| Tunis (Tunisia)., Paul Zeys - 1902 - Broj stranica: 774
...jour qui détermine les attributions, en temps de guerre, des autorités relevant des départements de la guerre et de la marine, en ce qui concerne la surveillance et la défense des côtes (y compris la Tunisie)!'](Orr. FH., 28 SEPTEMBRE l'JOl) 2559 !9 septembre 1904 (g redjeb i3n) l'HOMULGUÉ... | |
| 1904 - Broj stranica: 752
...(38-1/473). 26 août. — Mise en route des jeunes soldats (3g-i475). 16 septembre. — Attributions de la guerre et de la marine en ce qui concerne la surveillance et la défense des côtes (39-1476). 3'2 septembre. — Composition du personnel de l'Ecole normale de gymnastique et d'escrime... | |
| France - 1912 - Broj stranica: 1926
...objet de déterminer les attributions en temps de guerre, des autorités relevant des déparlements de la guerre et de la marine, en ce qui concerne la surveillance et la défense des côtes ; Vu le décret du 7 octobre 1909, portant règlement sur le service de place, DÉCBETE : ABT. 1".... | |
| 1914 - Broj stranica: 566
...Rectificatif au Règlement du 18 mars 1913 fixant les attributions des autorités relevant des départements de la Guerre et de la Marine, en ce qui concerne la défense des côtes. NOUVELLE RÉDACTION DES ARTICLES 6, 1, 15, 17, 18, 19. ART. 6. — • L'officier... | |
| Morocco - 1924 - Broj stranica: 674
...Vu le décret du 18 janvier 1918, fixant les attributions des autorités relevant des départements de la Guerre et de la Marine en ce qui concerne la défense des côtes ; Sur le rapport du Ministre de la Marine établi après entente avec les ministres... | |
| 1904 - Broj stranica: 478
...cadre» des officier» de réserve et de l'armée territoriale (4). Décret du 18 septembre 1904, relatif aux attributions, en temps de guerre, des autorités...ce qui concerne la surveillance et la défense des c6tes($). Décret du 25 septembre 1904, modifiant les décrets dea 19 septembre 1903 et 28 décembre... | |
| 1905 - Broj stranica: 220
...des officiers de réserve et de l'armée territoriale (4). Décret du 18 «eptembre 1904, relatif anx attributions, en temps de guerre, des autorités relevant...concerne la surveillance et la défense des côtes($). Décret du 25 septembre 1904, modifiant les décrets des 19 septembre 1903 et 28 décembre 1900 sur... | |
| 1920 - Broj stranica: 792
...décembre 1921). Un décret du 27 décembre fixe les attributions des autorités relevant des départements de la guerre et de la marine en ce qui concerne la défense des côtes (-/. (>ff., 3l décembre 1921). Un décret du 27 décembre 1921 organise le haut... | |
| |