 | François Xavier de Feller - 1836 - Broj stranica: 490
...clarté et leur méthode que par la philosophie du droit et le vrai talent , on remarque : | Conférences du Code civil avec la discussion particulière du...la rédaction définitive de chaque projet de loi , 1 805 , 8 vol. , in-1 2 ; | Répertoire de la législation du notariat, 1807, \ vol. in-4°; | Manuel... | |
 | 1838 - Broj stranica: 830
...complète des ouvrages qu'il a publiés, et entre lesquels nous nous bornons à mentionner les suivants : Conférence du Code civil , avec la discussion particulière...tribunal avant la rédaction définitive de chaque ornjet de loi, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code, Paris, an XIII, 8 vol.... | |
 | Joseph Fr. Michaud, Louis Gabriel Michaud - 1838 - Broj stranica: 574
...jurisconsulte. Il ne prit que ce tilre FAY з5 modeste , en faisant paraître , la même année , sa Conférence du. Code civil avec la discussion particulière...conseil d'état et du tribunal , avant la rédaction déßnilive de chaque projet de loi , par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code... | |
 | 1838 - Broj stranica: 1002
...plu« utile« du 11 ne prit que ce liire FAV 25 modeste . en faisant paraître , la même année , sa Conférence du Code civil avec la discussion particulière du conseil d'état et du tribunal , avant ta rédaction déßnilive de chaque projet de loi , par un jurisconsulte qui a concouru a la confection... | |
 | Francis Lieber, Edward Wigglesworth - 1838 - Broj stranica: 642
...the consul Bonaparte presided, and in which every part was thoroughly discussed. In the work entitled Conférence du Code civil, avec la Discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunal, Sie., 8 vols. 12mo., Paris, 1805, a detailed and very carefullyprepared report of these discussions... | |
 | 1838 - Broj stranica: 816
...nous bornons à mentionner les suivants : Conférence du "ode civil , avec la discussion particuière du conseil d'état et du tribunal avant la rédaction définitive de chaque rojet de loi, par un jurisconsulte qui concouru à la confection du code, Paris, an XIII, 8 vol. in-12... | |
 | 1841 - Broj stranica: 936
...d'une valeur inappréciable. M. Favard de Langlade ne s'était pas borné à reproduire textuellement la discussion particulière du conseil d'État et du tribunal, avant la rédaction définitive du Code civil. Frappé avec raison de la difficulté qu'il y avait à saisir, au milieu de ces procès-verbaux,... | |
 | Karl Salomo Zachariä - 1842 - Broj stranica: 214
...conseil d'État sur le Code civil, rangées d'après l'ordre des articles, dans l'ouvrage intitulé: Conférence du Code civil avec la discussion particulière du conseil d'État et du tribunal, par Favard ; Paris, 1812, 0 vol. in-8° et in-12. L'éditeur, membre de la section de législation... | |
 | Bossange, Barthés & Lowell - 1843 - Broj stranica: 562
...1823 . . . .£55» 1460 Conférence du Code Civil, avec la Discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunal, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, 8 vols. 8vo. vellum paper, printed by Didot, red morocco, gilt leaves, 1805. £3 10* 1461 FELLENBERQ,... | |
 | Barthès et Lowell - 1843 - Broj stranica: 562
...1823 . . . .£55» 1460 Conférence du Code Civil, avec la Discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunal, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, 8 vols. 8vo. vellum paper, printed by Didot, red morocco, gilt leaves, 1805. £3 10» 1461 FELLENBERG,... | |
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Tribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi , par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code; Paris, F. 
